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Code de conduite

Dernière révision : 20 août 2021

Accord

Triple E Canada Ltd., ainsi que ses filiales et sociétés affiliées (« nous », « nous », « notre » et/ou « Triple E »), est heureuse de soutenir les Leisure Travelers Clubs (les « Clubs »). Bien que Triple E soutienne les Clubs, leurs événements ainsi que les excursions et activités connexes (collectivement, les « Activités »), Triple E n’organise ni ne gère directement les Activités. Cela étant dit, Triple E s’attend à ce que toute personne participant à une Activité (y compris les membres des Clubs) (collectivement, les « Participants ») respecte le présent Code de conduite (le « Code »). Toutefois, Triple E ne peut garantir la sécurité d’un Participant pendant sa participation à une Activité; il incombe donc à chaque Participant, et à lui seul, d’assurer sa propre sécurité pendant sa participation à une Activité.

En vous inscrivant à un compte MyLTV ou en participant autrement à une Activité, vous indiquez que vous avez lu, compris pleinement et accepté (et, en votre nom, votre parent ou tuteur légal si vous n’avez pas atteint l’âge légal de la majorité dans votre territoire de résidence) d’être légalement lié par le présent Code et de respecter toutes les lois et tous les règlements applicables, lesquels peuvent être modifiés de temps à autre. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS D’ÊTRE LÉGALEMENT LIÉ PAR LE PRÉSENT CODE ET DE LE RESPECTER, VOUS N’ÊTES PAS AUTORISÉ À PARTICIPER À QUELQUE ACTIVITÉ QUE CE SOIT. Nous vous suggérons d’imprimer une copie du présent Code pour vos dossiers.

Sous réserve des lois applicables, nous nous réservons le droit, à notre seule et entière discrétion, de modifier en tout temps tout ou partie du présent Code, sans encourir quelque responsabilité ou obligation que ce soit envers vous ou toute autre personne ou entité. Si nous le faisons, nous publierons les modifications apportées au présent Code et indiquerons en haut de cette page la date de la dernière révision du Code. Dans toute la mesure permise par les lois applicables, votre participation continue à toute Activité après la date de la dernière révision du présent Code constitue votre acceptation pleine et entière des modalités du présent Code, tel que révisé, ainsi que votre accord d’être légalement lié par celles-ci.

Conduite acceptable

Chaque participant doit agir de manière à créer un environnement positif et inclusif lorsqu’il participe à une activité. C’est pourquoi vous vous engagez, lorsque vous participez à une activité, à :

  • ne se livrera à aucun acte diffamatoire, dénigrant, obscène, harcelant, violent, dégradant ou vulgaire ;
  • ne se livrera à aucun acte illégal ou dangereux
  • respectera les points de vue et les opinions des autres participants et promouvra un environnement ouvert, inclusif et tolérant ;
  • n’endommageront pas, ne terniront pas et n’auront pas d’impact négatif sur les biens de tiers ;
  • ne dégradera pas, ne dénigrera pas ou ne dépréciera pas Triple E (y compris, mais sans s’y limiter, ses produits et services) et/ou l’image publique ou la bonne réputation de Triple E (y compris, mais sans s’y limiter, ses produits et services) au sein de la communauté ;
  • Si vous décidez de consommer de l’alcool, vous le ferez avec modération et, en tout état de cause, vous ne consommerez pas d’alcool en conduisant un véhicule, quel qu’il soit ;
  • veillera à ce que vous puissiez participer à l’activité en toute sécurité (notamment en apportant tout équipement spécial de sécurité ou de santé dont vous pourriez avoir besoin, par exemple un auto-injecteur d’épinéphrine, un défibrillateur ou tout autre appareil médical) ;
  • respectera toutes les restrictions et lignes directrices locales en matière de santé (y compris, sans s’y limiter, les restrictions relatives à la taille des rassemblements, les exigences en matière de distance physique, les exigences en matière de masque ou d’autres lignes directrices en matière de santé) ; et
  • se conformera aux règles, politiques et restrictions supplémentaires prévues par le responsable du club, l’autre hôte de l’activité ou le lieu de l’activité (le cas échéant).

Représentations des participants

En participant à une Activité, vous reconnaissez, acceptez, garantissez et déclarez à Triple E, à ses dirigeants, administrateurs et employés, aux Clubs, aux responsables des Clubs, aux autres membres des Clubs, aux autres Participants ainsi qu’à leurs héritiers, exécuteurs testamentaires, bénéficiaires, successeurs et ayants droit respectifs (collectivement, les « Parties des Clubs ») que :

  • vous vous conformerez à ce Code à tout moment lorsque vous participerez à une activité ;
  • vous n’enfreindrez aucune loi, aucun règlement, aucun code ou aucune politique applicable lors de votre participation à une activité ;
  • vous ne violerez aucun droit de tiers et ne donnerez lieu à aucune réclamation de tiers en rapport avec votre participation à une activité ;
  • vous avez atteint l’âge légal de la majorité dans votre juridiction de résidence, ou vos parents ou votre tuteur légal ont accepté ce Code en votre nom ;
  • vous êtes seul responsable de vos actes à tout moment lorsque vous participez à une activité ;
  • les parties du Club ne sont pas responsables de votre sécurité ni de la sécurité de tout bien dans le cadre d’une activité ; et
  • vous êtes en bonne santé et physiquement apte à participer à toute activité applicable, et vous reconnaissez et acceptez que : (a) la participation à une activité comporte certains risques et dangers d’accident, de négligence, de blessure personnelle, y compris (sans limitation) de décès, et de perte ou de dommage matériel ; (b) les parties du club n’ont donné aucune garantie ni fait aucune déclaration concernant l’état ou la condition des locaux concernés, votre sécurité pendant la participation à l’activité ou les résultats qui en découlent ; et (c) vous avez évalué la nature, la portée et l’étendue des risques encourus, et vous choisissez volontairement et uniquement de participer à l’activité concernée et d’assumer tous les risques qui y sont associés.

Indemnisation par le participant

En participant à une activité, vous acceptez par la présente d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité les parties du club à tout moment en cas de perte, de responsabilité, de réclamation, de demande, de dommage ou de dépense revendiquée par toute personne ou entité liée de quelque manière que ce soit à votre participation à l’activité et/ou à la violation du présent code, y compris, sans limitation, toute réclamation fondée sur une violation de toute garantie, déclaration ou accord conclu par vous dans le présent code et toute réclamation fondée sur la négligence, une violation du droit à la vie privée, la diffamation, toute autre loi pénale ou civile ou toute autre cause d’action.

Décharge et limitation de responsabilité

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LES ACTIVITÉS SONT FOURNIES « EN L’ÉTAT » ET « SELON LEUR DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE NI CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE. TOUTES LES CONDITIONS, DÉCLARATIONS ET GARANTIES, QU’ELLES SOIENT EXPRESSES, IMPLICITES, LÉGALES OU AUTRES, SONT PAR LES PRÉSENTES EXCLUES DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI.

LES COMMENTAIRES OU OPINIONS EXPRIMÉS LORS DES ACTIVITÉS SONT CEUX DU PARTICIPANT CONCERNÉ UNIQUEMENT ET NE REPRÉSENTENT PAS NÉCESSAIREMENT LES VUES DE TRIPLE E NI NE LES REFLÈTENT. LES PARTIES DES CLUBS NE SONT PAS RESPONSABLES DES COMMENTAIRES OU OPINIONS EXPRIMÉS LORS D’ÉVÉNEMENTS EN DIRECT NI DU CONTENU UTILISATEUR PUBLIÉ, TÉLÉVERSÉ OU AUTREMENT SOUMIS AU SITE OU PAR L’INTERMÉDIAIRE DE CELUI-CI, ET DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ À CET ÉGARD.

EN AUCUN CAS, LES PARTIES DES CLUBS NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS OU TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT DÉCOULANT DES ACTIVITÉS, S’Y RATTACHANT OU S’Y RAPPORTANT. SANS LIMITER LA PORTÉE GÉNÉRALE DE CE QUI PRÉCÈDE, VOUS DÉCHARGEZ INCONDITIONNELLEMENT ET IRRÉVOCABLEMENT LES PARTIES DES CLUBS DE TOUTE RESPONSABILITÉ DÉCOULANT DES ACTIVITÉS, S’Y RATTACHANT OU S’Y RAPPORTANT, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, TOUTE RESPONSABILITÉ POUR BLESSURES CORPORELLES, DOMMAGES MATÉRIELS ET/OU MA PARTICIPATION À L’ACTIVITÉ.

VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSÉMENT QUE TRIPLE E A CONCLU LE PRÉSENT CODE AVEC VOUS ET MET LES CLUBS À VOTRE DISPOSITION EN SE FONDANT SUR LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ AINSI QUE SUR LES EXONÉRATIONS ÉNONCÉES AUX PRÉSENTES, LESQUELLES CONSTITUENT UNE BASE ESSENTIELLE DE L’ENTENTE ENTRE VOUS ET TRIPLE E. VOUS ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ AINSI QUE LES EXONÉRATIONS ÉNONCÉES AUX PRÉSENTES SURVIVRONT ET CONTINUERONT DE S’APPLIQUER EN CAS DE VIOLATION FONDAMENTALE OU DE VIOLATIONS, D’ÉCHEC DE L’OBJET ESSENTIEL DU CONTRAT, D’ÉCHEC DE TOUT RECOURS EXCLUSIF, OU DE RÉSILIATION DU PRÉSENT CODE.

Droit applicable et juridiction

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, le présent Code, les activités et toutes les questions connexes sont régis exclusivement par les lois de la province du Manitoba, au Canada, et par les lois fédérales applicables du Canada, sans tenir compte des conflits de dispositions légales de toute juridiction. Par les présentes, vous vous soumettez irrévocablement à la compétence exclusive des tribunaux de la province du Manitoba, dans la ville de Winkler, pour tout litige découlant du présent code, des activités et de toute question connexe ou s’y rapportant.

Cessation d’activité

Si vous enfreignez une disposition du présent Code (tel que déterminé par Triple E ou ses représentants désignés), vous ne pourrez plus participer à une activité ou à un Club. Nous pouvons, à notre seule discrétion, modifier, suspendre ou mettre fin, temporairement ou définitivement, aux Clubs ou à toute partie de ceux-ci ou à l’une de leurs caractéristiques, à tout moment, pour quelque raison que ce soit, sans préavis ni responsabilité à votre égard ou à l’égard de toute autre entité.

Général

Si une disposition du présent Code est jugée invalide ou inexécutoire par un tribunal compétent, cette disposition sera appliquée dans toute la mesure permise par la loi, et les autres dispositions du présent Code demeureront pleinement en vigueur. Le fait de ne pas exercer un droit ou de renoncer à une disposition du présent Code ne sera pas réputé constituer une renonciation ultérieure ou continue à cette disposition ou à toute autre disposition du présent Code.

Le présent Code vous lie, ainsi que vos héritiers, exécuteurs testamentaires, bénéficiaires, successeurs et ayants droit, et vous ne pouvez céder le présent Code à une autre partie sans notre consentement écrit préalable, lequel peut être refusé à notre seule et entière discrétion.

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